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1. Éditeur du site

Le présent site les-apparts-aspen.fr est édité par :

• Dénomination : AC IMMO
• Forme juridique : Indivision entre personnes physiques exclusivement
• Siège social : 27 rue Hector Berlioz, 69780 Mions, France
• SIREN : 109 597 526
• SIRET : 109 597 526 00010
• Code APE : 55.20Z
• Email : aspenloc73@gmail.com
• Téléphone : 06 83 21 80 26

2. Responsable de publication

Le responsable de la publication est l'éditeur du site, AC IMMO.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par IONOS, hébergeur web dont le siège social est situé 7, place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France. Pour toute demande relative à l'hébergement, vous pouvez nous contacter via les coordonnées ci-dessus.

4. Déclaration de meublé de tourisme

Conformément à l'article L. 324-1-1 du Code du tourisme, les logements proposés à la location ont fait l'objet d'une déclaration en mairie.

• Commune de déclaration : La Plagne (73210)

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, visuels, logo, charte graphique, photographies) est la propriété de l'éditeur ou utilisé avec autorisation. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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8. Responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur ce site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité du site, ou de la présence de virus sur ses pages. Les informations relatives à la disponibilité et aux tarifs des logements sont fournies à titre indicatif et peuvent faire l'objet de modifications sans préavis.

9. Liens hypertextes

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10. Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents.